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Contrôler les aides attribuées par l'agence de l'eau

Actualité du 10/02/16


L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse organise à Lyon le 18 mars 2016 une réunion d’information et d’échanges sur le contrôle des aides qu'elle attribue.

En 2015, l’agence de l'eau a attribué près de 400 M€ d’aides pour plus de 6 300 opérations.

Afin de s’assurer de la bonne utilisation de ses aides, l’agence a mis en place un dispositif de contrôle des aides attribuées. Les écarts relevés entre prévision et réalisation en matière de conformité et de qualité du projet ou au niveau des justificatifs fournis pour le versement des aides peuvent conduire au remboursement partiel ou total de l’aide.

Ces contrôles sont effectués auprès des maîtres d’ouvrage, et portent aussi bien sur les aspects administratifs (pièces financières, …) que techniques (respect des objectifs de l’opération, essais de réception, fonctionnalité des ouvrages, ...).

Cette réunion a pour objet de mieux faire connaître le dispositif de contrôle de l’agence, d’en partager le bilan et d’échanger sur les améliorations à conduire pour anticiper et réduire les écarts constatés.

Elle s’adresse principalement aux professionnels techniques, en particulier les maîtres d’œuvre, fréquemment sollicités par les maîtres d’ouvrage lors des contrôles, pour répondre aux questions de l’agence sur les aspects techniques ou la fourniture de pièces complémentaires.

Elle sera également l’occasion de présenter les grandes orientations des Schémas d’aménagement et de gestion des eaux Rhône Méditerranée et Corse, adoptés à l’automne dernier pour les 6 années à venir, ainsi que les dernières évolutions du programme d’action de l’agence « Sauvons l’eau ! ».

> Téléchargez le programme

> S'inscrire en ligne avant le 14 mars 2016

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