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Les rapports d'évaluation de la politique d'intervention

Lutte contre la pollution

  • Rapport d'évaluation de la politique qualité des réseaux d'assainissement -
    application/pdf Rapport-reseau-assainissement.pdf - 5.7 M.o.
  • Synthèse - Evaluation de la politique qualité des réseaux d'assainissement -
    application/pdf Synthese-Reseau-Assainissement.pdf - 1.5 M.o.
  • Rapport d'évaluation des opérations collectives visant la réduction de la pollution dispersée des PME-PMI -
    application/pdf Rapport-pollution-PME-PMI.pdf - 2.0 M.o.
  • Synthèse - Evaluation des opérations collectives visant la réduction de la pollution dispersées des PME/PMI - Note de synthèse 2005 - 8 pages - mai 2007
    application/pdf Synthese-pollution-PME-PMI.pdf - 1.4 M.o.
  • Rapport d'évaluation des actions de lutte contre les pollutions diffuses agricoles dans les bassins d'alimentation des captages d'eau potable -
    application/pdf Rapport-pollutions-diffuses.pdf - 1.6 M.o.
  • Synthèse - Evaluation des actions de lutte contre les pollutions diffuses agricoles dans les bassins d'alimentation des captages d'eau potable -
    application/pdf Synthese-pollutions-diffuses.pdf - 881.4 K.o.
  • Rapport d'évaluation du dispositif d'aide à la bonne gestion des boues -
    application/pdf Rapport-gestion-boues2.pdf - 2.0 M.o.
  • Synthèse - Evaluation du dispositif d'aide à la bonne gestion des boues -
    application/pdf Synthese-gestion-boues.pdf - 616.6 K.o.

Préservation et gestion de la ressource

Gouvernance

  • Rapport d'évaluation de la politique des schémas d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin Rhône-Méditerranée -
    application/pdf Rapport_final_eval_sage.pdf - 7.2 M.o.
  • Synthèse - Evaluation de la politique des schémas d'aménagement et de gestion des eaux sur le bassin Rhône-Méditerranée -
    application/pdf Synthese_eval-sage.pdf - 1.2 M.o.

AFAQ - ISO 9001 - Qualité - AFNOR Certification (activités Redevances, Primes et Données)

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse • 2-4 allée de Lodz • 69363 Lyon Cedex 07
tél : 04 72 71 26 00 • fax : 04 72 71 26 01