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Programme d'intervention et SDAGE

Les résultats de votre recherche

Sauvons l'eau ! - Programme d'action 2013 - 2018

  • Sauvons l'eau ! Programme d'action 2013 - 2018 - programme complet
    Brochure de présentation complète "Sauvons l'eau - programme d'action 2013 - 2018" 44 pages – février 2013
    application/pdf LivretSAUVONSL_EAU_bd.pdf - 1.8 M.o
  • Programme d'actions 2013-2018 - Sauvons l'eau ! - Synthèse
    Plaquette synthétique de présentation du programme d'actions 2013-2018 "Sauvons l'eau !" 8 pages – Novembre 2015
    application/pdf 10eme_programme_sauvons_leau_revision_nov_2015.pdf - 1.1 M.o

Redevances

  • Notice destinée aux maires sur la répartition des redevances et leur redistribution - mai 2017
    Cette note indique la répartition des redevances entre tous les usagers de l'eau et la redistribution qui en est faite sous forme d'aides. La loi du 12 juillet 2010 impose au maire de la joindre à son rapport annuel sur le prix de l'eau. 4 pages - mai 2017
    application/pdf ae_2017notice_aux_maires_DEF-WEB.pdf - 2.3 M.o
  • Notice destinée aux maires sur la répartition des redevances et leur redistribution - mai 2016
    Cette note indique la répartition des redevances entre tous les usagers de l'eau et la redistribution qui en est faite sous forme d'aides. La loi du 12 juillet 2010 impose au maire de la joindre à son rapport annuel sur le prix de l'eau. 4 pages - mai 2016
    application/pdf ae_notice_aux_maires_avril2016web.pdf - 767 K.o
  • L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau
    Cette note indique la répartition des redevances entre tous les usagers de l'eau et la redistribution qui en est faite sous forme d'aides. La loi du 12 juillet 2010 impose au maire de la joindre à son rapport annuel sur le prix de l'eau- 4 pages - avril 2015
    application/pdf ae_noticeauxmaires2015web.pdf - 3.5 M.o
  • En payant votre facture d'eau, vous protégez l'eau
    Fiche d'information destinée aux abonnés de l'eau. Elle rend compte aux citoyens de l'usage fait de son impôt sur l'eau. 1 page - avril 2015
    application/pdf ae_recto_notice_aux_mairesweb.pdf - 1.4 M.o
  • Redevances et aides de l'Agence de l'eau: une fiscalité qui a permis la mise aux normes de l'assainissement en France.
    Cette note indique la répartition des redevances entre tous les usagers de l'eau et la redistribution qui en est faite sous forme d'aides. La loi du 12 juillet 2010 impose au maire de la joindre à son rapport annuel sur le prix de l'eau. 4 pages - avril 2013
    application/pdf ae_notice_aux_maires_web_2012.pdf - 1.0 M.o
  • ae maj redevance effluents polluants v3
    Fiche de présentation des modalités de calcul liées à la redevance pour rejets d'effluents d'origine non domestique 6 pages - mise à jour novembre 2015.
    application/pdf ae_maj_redevance_effluents_polluants_v3.pdf - 651 K.o
  • Redevance pour pollution diffuse
    Fiche de présentation des modalités de calcul liées à la redevance pour pollution diffuse - 4 pages - décembre 2009.
    application/pdf DGALN_notice-redevancephyto.pdf - 243 K.o
  • Plaquette Redevance Prélèvement 2017
    Fiche de présentation des modalités de calcul liées à la redevance pour les prélèvements d'eau effectués de 2013 à 2018 (hors hydroélectricité). 6 pages - mise à jour 2017.
    application/pdf 2017-maj_plaqredevanceprelevmt.pdf - 3.9 M.o
  • AE plaq-redev-PROD HYDRO-BD
    Fiche de présentation des modalités de calcul liées aux redevances pour production hydroélectrique, pour obstacle sur les cours d'eau et pour stockage. 4 pages - janvier 2013.
    application/pdf AE_plaq-redev-PROD_HYDRO-BD.pdf - 351 K.o

Aides

  • Plaquette eau potable 2015
    Plaquette de présentation des aides financières de l'agence de l'eau concernant l'alimentation en eau potable, et destinées aux collectivités territoriales, établissements publics de coopération intercommunale, gestionnaires de services d'eau potable - 8 pages – Novembre 2015
    application/pdf Plaquette_eau_potable_2015.pdf - 0.9 M.o
  • Assainissement
    Plaquette de présentation des aides financières de l'agence de l'eau concernant l’assainissement, et destinées aux collectivités territoriales, établissements publics de coopération intercommunale - 8 pages – Novembre 2015
    application/pdf Plaquette_assainissement_2015.pdf - 786 K.o
  • Activités économiques
    Plaquette de présentation des aides financières de l'agence de l'eau dédiées à l'industrie, aux PME/PMI, et aux activités commerciales et de services. 4 pages – Avril 2017
    application/pdf aemaj_plaquetteindustrie2017_v1.pdf - 2.2 M.o
  • Activités agricoles
    Plaquette de présentation des aides financières pour la lutte contre la pollution et l’utilisation rationnelle de la ressource en eau, et destinées aux activités agricoles - 4 pages - Novembre 2015
    application/pdf Plaquette_aides_agriculture_2015.pdf - 588 K.o
  • Gestion des milieux aquatiques
    Plaquette de présentation des aides financières de l'agence de l'eau concernant la préservation et la restauration des milieux aquatiques, l’utilisation rationnelle de la ressource en eau, l’animation locale, l’éducation à l’environnement, et destinées aux collectivités territoriales, gestionnaires de milieux aquatiques - 8 pages – Novembre 2015
    application/pdf Plaquette_gestion_des_milieux_aquatiques_2015.pdf - 1.0 M.o
  • Coopération internationale
    Plaquette de présentation des aides financières de l'agence de l'eau destinées aux collectivités territoriales, aux acteurs économiques et aux organisations non gouvernementales et aux partenaires étrangers francophones pour une coopération internationale
    4 pages – mars 2012
    application/pdf COOP_INTERNATIONALE_plaq-FR_BD.pdf - 839 K.o
  • L’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse finance les aires de lavage et de remplissage des pulvérisateurs de produits phytosanitaires
    Plaquette de présentation des aides financières de l'agence de l'eau pour l'installation d'aire de lavage et de remplissage des pulvérisateurs.
    2 pages - mars 2011
    application/pdf fichepulve_Web-mars2011.pdf - 386 K.o
  • Qualité des eaux de baignade, établissement des profils des eaux de baignade
    Plaquette d'information destinée aux responsables de sites de baignade sur leurs obligations en matière de réalisation de profils de baignade avant le 1er décembre 2010 (conformément à la directive européenne "eaux de baignade 2006/7/CE), et sur les aides de l'Agence. 8 pages - Juin 2010
    application/pdf plaquette_baignade.pdf - 1.5 M.o

Objectifs phares

  • Partenaires pour l’eau – Lutter contre les pollutions dispersées des activités économiques
    Lutter contre les pollutions dispersées des activités économiques nécessite une mobilisation urgente pour atteindre le bon état des eaux. L’action concertée à travers la mise en place de partenariats entre acteurs de l’eau est indispensable pour réussir.
    Ces fiches présentent les enjeux, les territoires prioritaires, la démarche partenariale, les aides de l’Agence, et un exemple de bonnes pratiques
    6 pages - janvier 2010
    application/pdf Partenairespourl_eau_pollutiondispersees-maj-janv2010.pdf - 3.4 M.o
  • Partenaires pour l'eau - Réduire les rejets industriels ponctuels de substances dangereuses
    Les pollutions dangereuses sont à l'origine d'impacts environnementaux dont les conséquences peuvent être irréversibles pour les écosystèmes et les conséquences sanitaires importantes. Cette fiche présente les enjeux, les actions à entreprendre, la démarche partenariale, les aides de l'Agence. 2 pages - mai 2009
    application/pdf FICHE-thematique-3-substances_dangereuses-avril10-web.pdf - 231 K.o
  • Partenaires pour l'eau – Restaurer la qualité physique des milieux
    Le bon fonctionnement hydrologique et morphologique des cours d'eau est une condition nécessaire à l'atteinte du bon état des eaux. La réussite passe par des démarches concertées conciliant gestion des milieux et aménagement du territoire.
    Ces fiches présentent les enjeux, les territoires prioritaires, la démarche partenariale, les aides de l'Agence, et un exemple de bonnes pratiques
    6 pages - 2009
    application/pdf Partenairespourl_eau_qualitephysique.pdf - 6.7 M.o
  • Partenaires pour l'eau – Restaurer et préserver les zones humides
    Réservoirs de biodiversité, les zones humides sont menacées. Il est urgent d'inverser la tendance actuelle de dégradation. La situation impose une mobilisation forte de tous les acteurs.
    Ces fiches présentent les enjeux, les actions à entreprendre, la démarche partenariale, les aides de l'Agence et un exemple de bonnes pratiques
    4 pages - 2009
    application/pdf Partenairespourl_eau_zoneshumides.pdf - 495 K.o
  • Partenaires pour l'eau – Initier des plans de gestion de la ressource et des étiages et mettre en oeuvre des programmes de réduction des prélèvements directs
    Le partage de l'eau et la baisse des consommations sont des enjeux majeurs pour l'avenir. Pour changer les pratiques, il est nécessaire d'agir dans la concertation, d'informer et d'initier des plans de gestion de la ressource.
    Ces fiches présentent les enjeux, les territoires prioritaires, la démarche partenariale, les aides de l'Agence, et des exemples de bonnes pratiques
    8 pages - 2008
    application/pdf Partenairespourl'eau_plangestionressource.pdf - 5.7 M.o
  • Partenaires pour l'eau – Identifier et préserver les ressources stratégiques souterraines pour l'alimentation en eau potable
    Satisfaire les besoins en eau potable actuels et futurs exige d'identifier les ressources stratégiques souterraines et d'organiser leur préservation sur le long terme. Une ambition qui nécessite la mobilisation des acteurs locaux de l'eau à travers une démarche partenariale.
    Ces fiches présentent les enjeux, les territoires prioritaires, la démarche partenariale, les aides de l'Agence, et un exemple de bonnes pratiques
    8 pages - 2009
    application/pdf Partenairespourl_eau_ress_strategiquesouterraine.pdf - 4.0 M.o
  • Partenaires pour l'eau – Restaurer la qualité des eaux brutes dans les bassins d'alimentation touchés par les pollutions diffuses
    Pour garantir une qualité de l'eau conforme aux exigences sanitaires est essentiel de restaurer la qualité des eaux brutes dans les bassins d'alimentation touchés notamment par les pollutions par les pesticides et les nitrates.
    Ces fiches présentent les enjeux, les territoires prioritaires, la démarche partenariale, les aides de l'Agence, et un exemple de bonnes pratiques
    4 pages - 2008
    application/pdf Partenairespourl'eau-eauxbrutes.pdf - 1.9 M.o
  • Partenaires pour l'eau – Faire émerger des démarches de gestion locale de l'eau sur les territoires orphelins prioritaires
    La mise en oeuvre d'un dispositif de gestion concertée est souvent la première étape à franchir pour impulser les actions nécessaires pour atteindre le bon état des eaux.
    Ces fiches présentent les enjeux, les territoires prioritaires, la démarche partenariale, les aides de l'Agence, et un exemple de bonnes pratiques
    5 pages - 2008
    application/pdf Partenairespourl'eau_gestionlocale.pdf - 3.7 M.o

SDAGE

  • Le Sdage et le programme de mesures du bassin Rhône-Méditerranée
    Janvier 2016 - 8 pages
    application/pdf ae_plaquette_sdage_8p_web.pdf - 2.6 M.o
  • 2010-2015 SDAGE et programme de mesures du bassin Rhône-Méditerranée – Tous engagés pour l'eau
    Ce document synthétique présente les orientations fondamentales et les objectifs environnementaux du SDAGE 2010-2015 pour le bassin Rhône-Méditerranée ainsi que les principaux changements comparé au SDAGE de 1996...
    6 pages – Mai 2008
    application/pdf plaquetteSDAGE-RM.pdf - 1.2 M.o
  • 2010-2015 SDAGE et programme de mesures du bassin de Corse - Tous engagés pour l'eau
    Ce document synthétique présente les orientations fondamentales et les objectifs environnementaux du SDAGE 2010-2015 pour le de Corse ainsi que les principaux changements comparé au SDAGE de 1996...
    6 pages – Mai 2008
    application/pdf PlaquetteSDAGE-corse.pdf - 1.1 M.o
  • Résultats de la consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
    Cette brochure réunit les principaux résultats de la consultation du public sur le bassin Rhône-Méditerranée, organisée dans le cadre de la campagne nationale « L'eau c'est la vie. Donnez-nous votre avis ».
    application/pdf resultatsconsultation08.pdf - 688 K.o

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Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse • 2-4 allée de Lodz • 69363 Lyon Cedex 07
tél : 04 72 71 26 00 • fax : 04 72 71 26 01