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Réunion d'information "Le contrôle des aides attribuées par l'agence de l'eau", 13 octobre 2017 à Marseille

L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a organisé à Marseille une réunion d’information et d’échanges sur le contrôle des aides qu’elle attribue.

En 2016, l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a attribué 450 M€ d’aides pour près de 6 200 opérations.

Pour s’assurer de la bonne utilisation des aides attribuées, un dispositif de contrôle a été mis en place.

Effectués auprès des maîtres d’ouvrage, ces contrôles portent aussi bien sur les aspects administratifs (pièces financières…), que techniques (respect des objectifs de l’opération, essais de réception, fonctionnalité des ouvrages...).

Les écarts relevés entre prévision et réalisation en matière de conformité et de qualité du projet ou au niveau des justificatifs fournis pour le versement des aides peuvent conduire au remboursement partiel ou total de l’aide.

Cette réunion avait pour objet de mieux faire connaître le dispositif de contrôle de l’agence, d’en partager le bilan et d’échanger sur les améliorations à conduire pour faire évoluer les pratiques.

> Téléchargez le programme

> Téléchargez la plaquette d'information sur le dispositif de contrôle des aides

Visionner les interventions

Les priorités du programme Sauvons l'eau (2013-2018) et les perspectives du 11ème programme (2019-2024)

Yves Picoche, Directeur des interventions et des actions de bassin - Agence de l’eau

Les modalités d’attribution et de versement des aides de l’agence

Benoît SAINTOYANT, Chef du service coordination, qualité, programme - Agence de l’eau
Nicolas DELBREILH, Chef du service finances comptabilité - Agence de l’eau

La politique de contrôle de l’agence pour les aides aux interventions : le dispositif, la mise en oeuvre, le bilan et les suites données

Jean-Baptiste DE CASTELNAU, pôle contrôle -Agence de l’eau

Deux retours d’expériences présentés en binôme agence de l’eau/prestataire de contrôle des aides

> 1er binôme
Laurence ERRECADE, Chef du service affaires générales administratives et financières à la délégation de l’agence de l’eau à Marseille
Caroline BONNARD et Guy BAUDIER, Chargés d’affaires, IRH Ingénieur Conseil

> 2ème binôme
Florence ANDRE, Chargée d’affaires du service affaires générales administratives et financières à la délégation de l’agence de l’eau à Montpellier
Frédéric SIMON, pôle contrôle de l’agence de l’eau à Lyon

 

 

 

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