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Réunion d'information "Le contrôle des aides attribuées par l'agence de l'eau"

L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse organise à Marseille le 13 octobre 2017 une réunion d’information et d’échanges sur le contrôle des aides qu’elle attribue.

En 2016, l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a attribué 450 M€ d’aides pour près de 6 200 opérations.

Pour s’assurer de la bonne utilisation des aides attribuées, un dispositif de contrôle a été mis en place.

Effectués auprès des maîtres d’ouvrage, ces contrôles portent aussi bien sur les aspects administratifs (pièces financières…), que techniques (respect des objectifs de l’opération, essais de réception, fonctionnalité des ouvrages...).

Les écarts relevés entre prévision et réalisation en matière de conformité et de qualité du projet ou au niveau des justificatifs fournis pour le versement des aides peuvent conduire au remboursement partiel ou total de l’aide.

Cette réunion a pour objet de mieux faire connaître le dispositif de contrôle de l’agence, d’en partager le bilan et d’échanger sur les améliorations à conduire pour faire évoluer les pratiques.

Elle s’adresse à l’ensemble des bénéficiaires d’aides (collectivités, associations, acteurs économiques) ainsi qu’à leurs maîtres d’œuvre et délégataires de service public.

 

Elle sera également l’occasion de rappeler les priorités du programme d’action de l’agence "Sauvons l’eau !" (2013-2018) et de présenter les premières perspectives concernant le 11ème programme à venir (2019-2024).

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