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Lutter contre la pollution domestique

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Qualité des réseaux d'assainissement

  • Charte Qualite des réseaux d'eau potable et d'assainissement en Languedoc-Roussillon
    Guide des bonnes pratiques à l’usage de l’ensemble des acteurs du secteur de l’eau potable et de l’assainissement. Elle s’appuie sur les textes réglementaires, normes et instructions techniques en vigueur, en proposant une méthodologie et des outils, dans le but de réaliser des réseaux de meilleure qualité. 44 pages - Novembre 2013
    application/pdf Charte_Qualite__769__web.pdf - 681 K.o
  • Charte de qualité des réseaux d'assainissement
    Cette charte qualité est une démarche nationale partenariale fixant les objectifs de chacun des acteurs concernés dans la réalisation des réseaux d'assainissement. Elle concerne pour les bassins Rhône Méditerranée et Corse, les territoires non couverts par une charte régionale.
    30 pages - Mars 2012 – ASTEE – Groupe de travail de la Commission Assainissement « Chartes de qualité »
    application/pdf Charte-qualite-nationale_Reseaux-asst_2011_V2012-03.pdf - 6.8 M.o
  • Charte qualité pour les réseaux d'assainissement en Languedoc-Roussillon
    Cette charte constitue un cadre de bonnes pratiques en vue de construire des réseaux d'assainissement -étanches et durables- répondant aux objectifs de dépollution. Elle s'adresse à tous les acteurs de l'assainissement : maîtres d'ouvrages - bureaux d'études - services techniques - entreprises de pose - etc
    31 pages - Décembre 2000 – Agence de l'eau RM&C
    application/pdf Charte-qualite-LR.pdf - 1.2 M.o
  • Site de la charte qualité des réseaux d'assainissement en Languedoc-Roussillon
    Présentation de la charte, outils d'application de la charte afin de faciliter la bonne réalisation des différentes étapes d'une opération d'assainissement.
    application/pdf Site-charte-qualite-reseauxLR.pdf - 10.5 K.o
  • Charte qualité pour les réseaux d'assainissement en Rhône-Alpes
    Cette charte constitue un cadre de bonnes pratiques en vue de construire des réseaux d'assainissement -étanches et durables- répondant aux objectifs de dépollution. Elle s'adresse à tous les acteurs de l'assainissement : maîtres d'ouvrages - bureaux d'études - services techniques - entreprises de pose - etc
    19 pages - Juin 1997 - Agence de l'eau RM&C
    application/pdf charte-assRA.pdf - 839 K.o
  • Charte qualité pour les réseaux d'assainissement en Franche-Comté
    Cette charte constitue un cadre de bonnes pratiques en vue de construire des réseaux d'assainissement -étanches et durables- répondant aux objectifs de dépollution. Elle s'adresse à tous les acteurs de l'assainissement : maîtres d'ouvrages - bureaux d'études - services techniques - entreprises de pose - etc
    44 pages - Décembre 2001 - Agence de l'eau RM&C
    application/pdf charte-assFC.pdf - 1.0 M.o
  • Site de la charte qualité des réseaux d'assainissement en Franche-Comté
    Présentation de la charte, outils d'application de la charte afin de faciliter la bonne réalisation des différentes étapes d'une opération d'assainissement...
    application/pdf Site-charte-qualite-reseauxFC.pdf - 10.4 K.o

Traitement des eaux usées domestiques

  • Epuration des eaux usées domestiques par filtres plantés de macrophytes : recommandations
    Ce document donne les recommandations techniques sur la conception et la réalisation des filtres plantés de roseaux
    44 pages - juin 2005 – Agence de l'eau RM&C
    application/pdf Guide-Macrophytes.pdf - 2.1 M.o
  • Epuration des eaux usées par des filtres plantés de macrophytes : étude bibliographique
    Etude bibliographique contribuant à la connaissance de l'état de l'art sur les filtres plantés de macrophytes
    79 pages - 1999 - Agence de l'eau RM&C
    application/pdf rapport-filtres-plantes.pdf - 1.3 M.o
  • Cadre guide pour un cahier des clauses techniques particulières CCTP filtres plantés de roseaux
    Ce document guide a été élaboré selon le plan du CCTG fascicule 81 - titre II : Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées
    76 pages – Février 2007 – Ministère de l'agriculture
    application/pdf CCTP_FPR_2007.pdf - 481 K.o

Gestion des eaux pluviales

  • Vers la ville perméable, comment désimperméabiliser les sols ?
    Ce guide technique s'adresse aux collectivités et maîtres d’ouvrages. Il présente des outils et méthodes pour appliquer la disposition sur la désimperméabilisation du SDAGE Rhône-Méditerranée, qui vise à éviter, réduire et compenser l’impact des nouvelles surfaces imperméabilisées. Réalisé avec l’appui technique du Cerema, son élaboration a été pilotée par un comité d’acteurs de l’urbanisme et de la gestion des eaux (services de l’État, collectivités territoriales). 64 pages - mars 2017
    application/pdf 2017-guide-ville-permeable.pdf - 2.2 M.o
  • Pour la gestion des eaux pluviales : stratégies et solutions techniques
    Cette plaquette s'adresse aux élus locaux et à leurs équipes. Elle présente les solutions techniques, des méthodes de travail, des principes de concertation et d'études, et une stratégie générale pour aborder la gestion des eaux pluviales de manière cohérente et mettre en oeuvre des solutions durables
    32 pages - Novembre 2006 – Région Rhône-Alpes
    application/pdf Plaquette-gestion-eaux-pluviales.pdf - 3.4 M.o
  • Guide pour la prise en compte des eaux pluviales dans les documents de planification et d'urbanisme
    Prendre en compte les eaux pluviales dans les outils de planification et de gestion de l'eau, de l'urbanisme et de l'aménagement. Principes, illustrations et exemples, autour des questions suivantes : quelle est l'articulation des outils ? Comment prendre en compte les eaux pluviales dans les différents outils ? Quels niveaux d'études et quelles données sont nécessaires en fonction du contexte et des objectifs ? 79 p - Janvier 2009 - Graie
    application/pdf guide-eauxpluviales-urba.pdf - 1.6 M.o

Gestion des boues

  • Plaquette qualité des boues - évolution 2000-2014 vf
    Ce document est une synthèse des grands indicateurs en matière de qualité des boues des stations d'épuration urbaines produites sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. 4 pages - Août 2016
    application/pdf Plaquette_qualite_des_boues_evolution_2000_2014_vf.pdf - 1.5 M.o
  • Rapport qualité des boues - évolution 2000-2014 vf
    Ce document présente l'évolution de la qualité des boues recyclées des stations d'épuration urbaines sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse de 2000 à 2014. 45 pages - Août 2016
    application/pdf Rapport_qualite_des_boues_evolution_2000_2014_vf.pdf - 3.4 M.o
  • Synthèse des audits 2015 des plates-formes de compostage des boues urbaines et industrielles produites sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse
    Synthèse des audits 2015 des plates-formes de compostage des boues urbaines et industrielles produites sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse
    application/pdf rapport_synthese_audits_2015_PFC_AE_RMC_avril_2016.pdf - 1.2 M.o
  • Synthèse de l’audit 2014 de bon fonctionnement des plateformes de compostage de boues de Rhône Méditerranée Corse
    application/pdf rapport_synthese_audit_2014_PFC_AE_RMC_27-03-15.pdf - 1.0 M.o
  • Synthèse de l’audit 2013 de bon fonctionnement des plateformes de compostage de boues de Rhône Méditerranée Corse
    application/pdf rapport_synthese_audit_2013_PFC_AE_RMC_06-05-14.pdf - 1.2 M.o
  • Audit 2012 de bon fonctionnement des plateformes de compostage de boues sur les bassins Rhône-Méditerranée-Corse
    application/pdf AERMC_Rapport_audits_2012_VF11-06-13.pdf - 3.1 M.o
  • Méthanisation des boues : règle de l'art et état des lieux sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse
    Etude de l'agence de l'eau à destination des collectivités pour présenter la méthanisation des boues d'épuration. 60 pages - Décembre 2012
    application/pdf Rapport_AERMC-methanisation-finale.pdf - 4.9 M.o
  • Boues des stations d'épuration urbaines - Bassins Rhône Méditerranée et Corse - 2010
    Ce document présente en synthèse la qualité des boues urbaines produites sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse, ainsi que les solutions pour sécuriser davantage les filières de recyclage en agriculture. 4 pages - septembre 2011
    application/pdf plaquetteBOUESdef_web.pdf - 2.1 M.o
  • Qualité des boues d’épuration urbaines recyclées sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse - Situation 2000-2010
    Ce document a pour objectif de faire un point sur la qualité des boues épandues et compostées et d’ouvrir sur les politiques de réduction des polluants présents dans les effluents urbains. Ce dossier fait suite à celui de 2004 : “Qualité des boues épandues sur le bassin Rhône-Méditerranée - Situation en 2004” 18 pages - juin 2011
    application/pdf qualite_boues_rapport_2011.pdf - 2.1 M.o
  • Audit 2009 de bon fonctionnement des plateformes de compostage de boues sur les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
    Ce rapport est une synthèse de l’audit de bon fonctionnement des platesformes de compostage conventionnées, ou en demande de conventionnement, par l'Agence sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse, et qui affichent une politique orientée en partie ou en totalité sur l’élaboration de compost conforme à la norme NFU 44095. L’audit, qui comportait également un volet « prélèvement et analyse des composts » a été réalisé entre le 10 septembre et le 10 décembre 2009. Juillet 2010 - 55 pages
    application/pdf Rapport_de_synthese_Audit_2009.pdf - 1.0 M.o
  • Audit 2007 de bon fonctionnement des plateformes de compostage de boues sur le bassin Rhône-Méditerranée
    Ce rapport présente les résultats de l’audit des centres de compostage de boues en activité sur le bassin Rhône-Méditerranée. Septembre 2008 - 59 pages
    application/pdf auditcompostage.pdf - 1.4 M.o
  • Qualité des boues épandues sur le bassin Rhône-Méditerranée : situation 2004
    Ce rapport présente les résultats d'analyse des boues urbaines recyclées en agriculture en 2004 sur le bassin Rhône-Méditerranée
    11 pages - Septembre 2007 – Agence de l'eau RM&C
    application/pdf Rapport-qualite-boues2007.pdf - 1.6 M.o application/pdf Plaquette-qualite-boues2007.pdf - 3.8 M.o
  • Le recyclage agricole des boues urbaines
    Cette plaquette a pour objectif de faire le point sur l'intérêt du recyclage des boues les précautions qui doivent être respectées et présente les structures créées pour garantir la traçabilité et l'organisation optimale des filières
    6 pages - Novembre 2002 – Agence de l'eau RM&C
    application/pdf recyclageBoues.pdf - 1.6 M.o

Assainissement individuel

  • L'assainissement individuel : partie 1
    Obligations - étapes et entretien
    application/pdf assainissement-pochette-2005.pdf - 7.9 M.o
  • L'assainissement individuel : partie 2
    Fiches thématiques 1 et 2
    application/pdf fiches1et2.pdf - 4.7 M.o
  • L'assainissement individuel : partie 3
    Fiches thématiques 3 et 4
    application/pdf fiches3et4.pdf - 5.3 M.o
  • L'assainissement individuel : partie 4
    Fiches thématiques 5, 6 et 7
    application/pdf fiches5a7.pdf - 6.6 M.o

Eaux de baignade

  • L'assainissement individuel : partie 1
    Obligations - étapes et entretien
    application/pdf assainissement-pochette-2005.pdf - 7.9 M.o
  • L'assainissement individuel : partie 2
    Fiches thématiques 1 et 2
    application/pdf fiches1et2.pdf - 4.7 M.o
  • L'assainissement individuel : partie 3
    Fiches thématiques 3 et 4
    application/pdf fiches3et4.pdf - 5.3 M.o
  • L'assainissement individuel : partie 4
    Fiches thématiques 5, 6 et 7
    application/pdf fiches5a7.pdf - 6.6 M.o

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