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Assainissement non collectif

 

Coûts de référence : 

Les coûts sont présentés, tout d’abord, pour toutes les habitations quelle que soit leur taille en nombre de pièces. Le cas particulier d’une habitation à 5 pièces principales, correspondant à la situation la plus courante, l’est ensuite.

Coûts de référence

Coût moyen d’une étude préalable à la parcelle

607 € TTC

 

Coût moyen des contrôles

Contrôle du neuf = contrôle de conception et contrôle de réalisation

197 € TTC

Contrôle de diagnostic de l’existant

96 € TTC

Contrôle périodique de bon fonctionnement

 18 € TTC/an

Coût moyen des travaux de réhabilitation

Coût moyen quelle que soit la taille de l’habitation et le traitement  (plus de 1 400 opérations)

8 500 € TTC

Cas d’une habitation de 5 pièces principales (environ 550 données)

Coût moyen quel que soit le traitement

7 500 € TTC

Coût moyen avec des tranchées d'épandage

7 000 € TTC

Coût moyen avec un filtre à sable vertical non drainé

7 800 € TTC

Coût moyen avec un filtre à sable vertical drainé

7 650 € TTC

Coût moyen avec un tertre d'infiltration

8 500 € TTC

Coût moyen avec un filtre à zéolite

11 900€ TTC

 

Contexte de l’étude

Des références de coûts ont été établies suivant les filières de traitement des installations d’assainissement non collectif :

 


Type de traitements

  • Tranchée d'épandage
  • Filtre à sable vertical non drainé
  • Filtre à sable vertical drainé
  • Tertre d'infiltration
  • Filtre à zéolite
 

 

 

 

 

 

 

 

En savoir plus sur les filières de traitement : 
http://www.eaurmc.fr/espace-dinformation/guides-acteurs-de-leau/lutter-contre-la-pollution-domestique/assainissement-individuel.html

Les contrôles à réaliser ont également fait l’objet d’une analyse de coûts :
- le contrôle du neuf effectué lors de la réalisation d’installations neuves ou suite à des travaux de réhabilitation ; 
- le contrôle de l’existant correspondant à un diagnostic initial et contrôle périodique de bon fonctionnement.

Indicateur physique économique

Il n’y a pas d’indicateur physique économique. Les coûts de référence sont exprimés sous forme de prix moyen en €/TTC.

Origine des données : étude économique  

Année de l’étude : 2011
Auteur : services de l’agence de l’eau RM&C

Différentes sources de données ont été utilisées pour qualifier les coûts des travaux et des contrôles. Concernant le coût des contrôles, les données proviennent en partie de l’observatoire SPANC  2010 du Graie (Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l’eau) et de l’enquête 2010-2011 réalisée par l’Atanc Paca sur la tarification appliquée par les Spanc en région Paca. En complément, d’autres Spanc ont été sollicités directement dans le but d’obtenir des résultats représentatifs de l’ensemble des bassins Rhône-Méditerranée et Corse.
Les données recueillies concernent des Spanc dont le territoire est situé en totalité ou en partie sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. Les renseignements récoltés se rapportent à 325 Spanc, totalisant 567 000 installations, soit 57 % du nombre d’ANC estimés sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. 

Pour le coût des études préalables et des travaux, ce sont plus de 1 400 opérations qui ont été analysées.

 

 

 

Télécharger la fiche synthétique : Assainissement non collectif.pdf - 306 K.o

 

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