• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
  • Télédéclarer
  • |
  • Mesure des rejets
  • |
  • Demander une aide
  • |
  • Délibérations
  • |
  • Espace Presse
  • fr
  • |
  • en
  • Sauvons l'eau ! sur Twitter
  • Sauvons l'eau ! sur Youtube
Ministère de la transition écologique et solidaire
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - établissement public de l'État (vers la page d'accueil.)
Préserver l’eau, Produire et diffuser la connaissance, Financer des projets, Mobiliser des territoires
  • Vous êtes
    • Collectivités
    • Entreprises
    • Monde agricole
    • Associations
    • Particuliers
    • Enseignants
  • L'agence
      • Missions et organisation
        • Conseil d'administration
        • Au service de nos clients et du milieu naturel : une agence certifiée
      • Territoire d'intervention
      • 11e programme "Sauvons l'eau !"
      • Partenaires de l'agence de l'eau
      • Information du public et transparence
        • Fiscalité et prix de l'eau
        • L'évaluation des politiques
      • La gestion de l'eau en france
        • Deux siècles d'histoire du droit de l'eau
        • Le SDAGE
        • Les SAGE
        • Les contrats de milieux
      428,4 M€ ont été investis en 2020 par l’agence pour des projets pour l’eau dans les bassins Rhône-Méditerranée et Corse
  • Instances de bassin
      • Les différentes instances et leur rôle
      • Le comité de bassin Rhône-Méditerranée
        • Le bureau
        • Le comité d'agrément
        • Les commissions géographiques
        • Le conseil scientifique
        • La commission relative aux milieux naturels (CRMNa)
      • Le SDAGE Rhône-Méditerranée
        • Résultats de la consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
      • Le comité de bassin de Corse
      • Le SDAGE de Corse
      1300, c’est le nombre de participants aux 5 commissions géographiques organisées en 2017 sur le bassin Rhône-Méditerranée
  • Connaissance
      • Produire et diffuser la connaissance sur l'eau

        Programme "Etudes et recherche"

      • État des eaux
      • Étude Débits du Rhône
      • Marathon de la biodiversité
      • Rivière en bon état
      • Appli Qualité Rivière
      • Le podcast des agences de l'eau
      • Newsletter "Histoires d'ondes"
      • Livrets argumentaires
      • Médiathèque
      • Documentation - études publiques sur l'eau
      • Observatoire des coûts
      • Commander une exposition
      52 % des rivières sont en bon ou très bon état sur le bassin Rhône-Méditerranée. 86 % en Corse
  • Événements
      • Agenda des événements
      • Evénements passés - Retours en images
      Près de 2700 participants aux 14 événements organisés par l’agence en 2017
  • Aides
      • Les types d'aides de l'agence

        Aides, primes, appels à projets

      • Les aides financières, primes et appels à projets
      • Demander une aide
        • Téléservices des aides
        • Informations relatives aux aides et modèles de documents
      • Le versement des aides de l'agence
      • Le contrôle des aides de l'agence
      • Base des aides accordées depuis 2013
      • Bilans des appels à projets passés
      • Mesure des rejets pour le calcul des primes
      • Le fonds vert
      204 seuils ont été rendus franchissables par les poissons en 2017
  • Redevances
      • Des redevances, pourquoi ?
      • Les redevances
      • Formulaires de déclaration
      • Contrôle de l'assiette des redevances
      • Métrologie et diagnostics
      • Télédéclarer
      95 % des redevables ont choisi la télédéclaration en 2020
  1. Accueil
  2. Connaissance
  3. Médiathèque
  4. Redevances / aides
Partager par courriel

Médiathèque de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Thèmes : Redevances / aides

L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau - Edition 2023
L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau - Edition 2023

2 Vue(s)

Télécharger
L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau - Edition 2022
L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau - Edition 2022

7 Vue(s)

Télécharger
L'agence de l'eau aux côtés du monde industriel
L'agence de l'eau aux côtés du monde industriel

2 Vue(s)

Télécharger
L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau - Edition 2021
L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau - Edition 2021

4 Vue(s)

Télécharger
Contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 entre l'Etat et l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Contrat d'objectifs et de performance 2019-2024 entre l'Etat et l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

2 Vue(s)

Télécharger
Les primes de performance épuratoire années 2019 à 2024
Les primes de performance épuratoire années 2019 à 2024

6 Vue(s)

Télécharger
Énoncé du 11e programme - adopté en CA du 27 septembre 2019
Énoncé du 11e programme - adopté en CA du 27 septembre 2019

5 Vue(s)

Télécharger
L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau - Edition 2020
L'agence de l'eau vous rend compte de la fiscalité de l'eau - Edition 2020

23 Vue(s)

Télécharger
Mag 37 - 11e programme : les moyens d'agir pour sauver l'eau
Mag 37 - 11e programme : les moyens d'agir pour sauver l'eau

4 Vue(s)

Télécharger
Rapport d'activité 2017
Rapport d'activité 2017

8 Vue(s)

Télécharger
intérêt du dispositif de prime de performance épuratoire
intérêt du dispositif de prime de performance épuratoire

1 Vue(s)

Télécharger
Eaux n°7, un premier bilan des objectifs phares du 9e programme
Eaux n°7, un premier bilan des objectifs phares du 9e programme

1 Vue(s)

Télécharger
  • <
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • >
    • 10 par page
    • 12 par page
    • 20 par page
    • 50 par page
    • Tout en une page

Rechercher

Nouvelle recherche

Découvrez

Couverture du livre : De l'eau dans les mains

Récits et témoignages

Le mag'

Dernier numéro du magazine
Découvrez le dernier numéro

MAG 50 : Eau et biodiversité, la clé est dans les champs !

24 pages - Mars 2023

Archives
  • Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
  • 2-4 allée de Lodz
  • 69363 Lyon Cedex 07
  • Tél : 04 72 71 26 00
  • Fax : 04 72 71 26 01
  • Emploi et politique ressources humaines
  • Espace Presse
  • Extranet et communautés de travail
  • Normes d'utilisation du logo
  • Guide de communication
  • Marchés publics
  • Protection des données personnelles
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Glossaire
  • Liens utiles
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Contactez-nous
  • Coordonnées et plan d'accès
  • Sauvons l'eau ! sur Twitter
  • Sauvons l'eau ! sur Youtube
BCS Certification - ISO 9001 - Management par la qualité / Label Employeur Pro Vélo
  • fr Français
  • en English
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
sfcmkfwpuFXkNgGu