• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Ministère de la transition écologique et solidaire
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - établissement public de l'État (vers la page d'accueil.)
  • fr
  • |
  • en
Délibérations
Espace Presse
      • Vous êtes
        • Collectivités
        • Entreprises
        • Monde agricole
        • Associations
        • Particuliers
        • Enseignants
      • L'agence
          • Missions et organisation
            • Conseil d'administration
            • Au service de nos clients et du milieu naturel : une agence certifiée
          • Territoire d'intervention
          • 12e programme "Sauvons l'eau !"
          • Partenaires de l'agence de l'eau
          • Information du public et transparence
            • Fiscalité et prix de l'eau
            • L'évaluation des politiques
          • La gestion de l'eau en france
            • Deux siècles d'histoire du droit de l'eau
            • Le SDAGE
            • Les SAGE
            • Les contrats de milieux
          571,8 M€ ont été investis en 2024 par l’agence pour des projets pour l’eau dans les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
      • Instances de bassin
          • Les différentes instances et leur rôle
          • Le comité de bassin Rhône-Méditerranée
            • Le bureau
            • Le comité d'agrément
            • Les commissions géographiques
            • Le conseil scientifique
            • La commission relative aux milieux naturels (CRMNa)
          • Le SDAGE Rhône-Méditerranée
            • Résultats de la consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
          • Le comité de bassin de Corse
          • Le SDAGE de Corse
          860, c’est le nombre de participants aux 5 commissions géographiques organisées en 2023 sur le bassin Rhône-Méditerranée
      • Connaissance
          • Produire et diffuser la connaissance sur l'eau

            Programme "Etudes et recherche"

          • État des eaux
          • Étude Débits du Rhône
          • Marathon de la biodiversité
          • Rivière en bon état
          • Appli Qualité Rivière
          • Le podcast des agences de l'eau
          • Newsletter "Sauvons l'eau"
          • Livrets argumentaires
          • Médiathèque
          • Documentation - études publiques sur l'eau
          • Observatoire des coûts
          48 % des rivières sont en bon ou très bon état sur le bassin Rhône-Méditerranée. 91 % en Corse
      • Événements
          • Agenda des événements
          • Evénements passés - Retours en images
          Près de 2 000 participants aux 9 événements organisés par l’agence en 2024
      • Aides
          • Les aides de l'agence
          • Les appels à projets
          • Conditions générales des aides
          • Demander une aide
            • Téléservices des aides
          • Modèles de documents des aides
          • Le versement des aides de l'agence
          • Bénéficiaires d'aides : obligations de communication
          • Le contrôle des aides de l'agence
          • Base des aides accordées depuis 2013
          • Bilans des appels à projets passés
          • Mesure des rejets
          • Le fonds vert
          50 % des aides du programme consacrées à l'adaptation des territoires face aux effets du changement climatique
      • Redevances
          • Des redevances, pourquoi ?
          • La réforme des redevances
          • Les redevances
          • Formulaires de déclaration
          • Contrôle de l'assiette des redevances
          • Métrologie et diagnostics
          • Télédéclarer
          98 % des redevables ont choisi la télédéclaration en 2024
      • Sauvons l'eau ! sur Twitter
      • Sauvons l'eau ! sur Youtube
      • LinkedIn Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
  • Télédéclarer
  • Mesure des rejets
  • Demander une aide
  • Délibérations
  • Espace Presse
  • Sauvons l'eau ! sur Twitter
  • Sauvons l'eau ! sur Youtube
  • LinkedIn Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
  • fr
  • |
  • en
Ministère de la transition écologique et solidaire
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - établissement public de l'État (vers la page d'accueil.)
Preserver l'eau produire et diffuser la connaissance financer des projets mobiliser des territoires
  • Vous êtes
    • Collectivités
    • Entreprises
    • Monde agricole
    • Associations
    • Particuliers
    • Enseignants
  • L'agence
      • Missions et organisation
        • Conseil d'administration
        • Au service de nos clients et du milieu naturel : une agence certifiée
      • Territoire d'intervention
      • 12e programme "Sauvons l'eau !"
      • Partenaires de l'agence de l'eau
      • Information du public et transparence
        • Fiscalité et prix de l'eau
        • L'évaluation des politiques
      • La gestion de l'eau en france
        • Deux siècles d'histoire du droit de l'eau
        • Le SDAGE
        • Les SAGE
        • Les contrats de milieux
      571,8 M€ ont été investis en 2024 par l’agence pour des projets pour l’eau dans les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
  • Instances de bassin
      • Les différentes instances et leur rôle
      • Le comité de bassin Rhône-Méditerranée
        • Le bureau
        • Le comité d'agrément
        • Les commissions géographiques
        • Le conseil scientifique
        • La commission relative aux milieux naturels (CRMNa)
      • Le SDAGE Rhône-Méditerranée
        • Résultats de la consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
      • Le comité de bassin de Corse
      • Le SDAGE de Corse
      860, c’est le nombre de participants aux 5 commissions géographiques organisées en 2023 sur le bassin Rhône-Méditerranée
  • Connaissance
      • Produire et diffuser la connaissance sur l'eau

        Programme "Etudes et recherche"

      • État des eaux
      • Étude Débits du Rhône
      • Marathon de la biodiversité
      • Rivière en bon état
      • Appli Qualité Rivière
      • Le podcast des agences de l'eau
      • Newsletter "Sauvons l'eau"
      • Livrets argumentaires
      • Médiathèque
      • Documentation - études publiques sur l'eau
      • Observatoire des coûts
      48 % des rivières sont en bon ou très bon état sur le bassin Rhône-Méditerranée. 91 % en Corse
  • Événements
      • Agenda des événements
      • Evénements passés - Retours en images
      Près de 2 000 participants aux 9 événements organisés par l’agence en 2024
  • Aides
      • Les aides de l'agence
      • Les appels à projets
      • Conditions générales des aides
      • Demander une aide
        • Téléservices des aides
      • Modèles de documents des aides
      • Le versement des aides de l'agence
      • Bénéficiaires d'aides : obligations de communication
      • Le contrôle des aides de l'agence
      • Base des aides accordées depuis 2013
      • Bilans des appels à projets passés
      • Mesure des rejets
      • Le fonds vert
      50 % des aides du programme consacrées à l'adaptation des territoires face aux effets du changement climatique
  • Redevances
      • Des redevances, pourquoi ?
      • La réforme des redevances
      • Les redevances
      • Formulaires de déclaration
      • Contrôle de l'assiette des redevances
      • Métrologie et diagnostics
      • Télédéclarer
      98 % des redevables ont choisi la télédéclaration en 2024
  1. Accueil
  2. Redevances
  3. Les redevances
Partager par courriel

Toutes les redevances de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

Toutes les redevances Ajouter

  • Redevance pour prélèvement sur la ressource en eau
    +
  • Redevance pour pollution non domestique
    +
  • Redevance pour modernisation des réseaux de collecte
    +
  • Redevance pour pollution domestique
    +
  • Redevance pour protection des milieux aquatiques
    +
  • Redevance pour stockage d'eau
    +
  • Redevance pour production hydroélectrique
    +
  • Redevance pour pollutions diffuses
    +
  • Redevance pour pollution liée aux activités d'élevages
    +
  • Redevance pour performance des systèmes d’assainissement col...
    +
  • Redevance pour performance des réseaux d’eau potable
    +
  • Redevance sur la consommation d’eau potable
    +
    • 10 par page
    • 12 par page
    • Tout en une page

Rechercher

Lire aussi

  • Fiscalité et prix de l’eau
  • Le 12e programme "Sauvons l'eau !"
  • Rémunération des exploitants de service d'eau et d'assainissement
  • Métrologie et diagnostics
  • Taux des redevances applicables
  • Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
  • 2-4 allée de Lodz
  • 69363 Lyon Cedex 07
  • Tél : 04 72 71 26 00
  • Fax : 04 72 71 26 01
  • Emploi et politique ressources humaines
  • Index égalité F/H
  • Espace Presse
  • Extranet et communautés de travail
  • Normes d'utilisation du logo
  • Obligation de communication pour les bénéficiaires d'aides
  • Marchés publics
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Glossaire
  • Liens utiles
  • Mentions légales
  • Politique de cookies
  • Plan du site
  • Contactez-nous
  • Coordonnées et plan d'accès
  • Sauvons l'eau ! sur Twitter
  • Sauvons l'eau ! sur Youtube
  • LinkedIn Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
BCS Certification - ISO 9001 - Management par la qualité / Label Employeur Pro Vélo (vers la page d'accueil.)
  • fr Français
  • en English
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
mWtAyyOFCouch1Oe