Formulaires de demandes d'aides de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  • Conditions générales et particulières d’attribution des aides

    Recueil des délibérations du 11ème programme "Sauvons l'eau" (à consulter avant d’effectuer la demande)

    Formulaire : Recueil des délibérations du 11ème programme Annexe : Feuille de route Bilan activité Annexe : Tableau coûts salariaux Annexe : Modèle de convention de mandat avec tiers Annexe : Trame contrat transfert gestion deleguee Annexe : Fiche type retour d'expérience

  • Agriculture

    Animation ECOPHYTO II

    Formulaire : 11P Formulaire Ecophyto 2 Animation des 30000 - MG

    Innovation et expérimentation en agriculture

    Formulaire : Innovation et expérimentation en agriculture

  • Animation, Communication, Sensibilisation

    Animation, communication, sensibilisation.

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Animation - Communication - Sensibilisation Annexe : Feuille de route Bilan activité

  • Appel à projets en faveur de l'eau et de la biodiversité

    Appel à projets en faveur de l'eau et de la biodiversité

    Formulaire : Appel à projets Annexe : pointv-aapbiodiversite2019-reglement vdef

  • Assainissement collectif

    Assainissement collectif

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Assainissement (Traitement des eaux usées, réseaux d’assainissement, pluvial) Annexe : Annexe 1 - Respect charte réseaux assainissement / Modèle délibération Annexe : Annexe 2 - Contrôle de réception des réseaux d'assainissement / Modalités de solde des aides Annexe : Annexe 3 - Solde travaux réseaux assainissement - Certificat résultats des essais de réception Annexe : Information SISPEA - Indicateurs

  • Assistance technique

    Assistance technique (SAT) et missions transversales

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Assistance technique (SAT) et missions transversales Annexe : annexe 1 cout assistance technique Annexe : annexe 2 cout missions transversales

  • Coopération internationale

    Coopération internationale

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Coopération internationale Annexe : ANNEXE 1 Dossier technique coopération internationale Annexe : ANNEXE 2 convention de mandat avec tiers Annexe : ANNEXE 3 format de budget et de plan financement(1)

  • Etudes et reseaux de mesure

    Etudes et reseaux de mesure

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Etudes et réseaux de mesure

  • Industrie

    Etudes préalables aux travaux (fiche type rendu)

    Formulaire : 11P industrie VDN mars 19 Annexe : Etude travaux fiche type rendu

    Industrie

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Industrie Annexe : PJ 3 FICHE TYPE INVESTISSEMENT VIERGE Annexe : PJ 4 DETAIL MISSIONS ANIMATION COMM Annexe : PJ 5 CARACTERISTIQUES ETABLISSEMENT Annexe : PJ 6 COURRIER TYPE DE CONSULTATION Annexe : PJ7 INNOVATION (ETUDE ET TRAVAUX EN REGIE) Annexe : PJ 8 ATTESTATION DE NON RECUPERATION DE LA TVA

  • MESE

    Mission d’expertise et d’épandage des boues d’épuration (MESE)

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Mission expertise et épandage boues d'épuration (MESE) Annexe : MESE annexe 1

  • Milieux aquatiques

    Preservation et restauration des milieux aquatiques et zones humides

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Préservation et restauration des milieux aquatiques, milieux marins et zones humides

  • Prime assainissement collectif

    Prime assainissement collectif

    Notice : Formulaire prime assainissement collectif Formulaire : Formulaire prime assainissement collectif Annexe : Formulaire assainissement collectif - déclaration des communes raccordées

  • Ressource en eau

    Service public de l’eau potable, préservation et restauration de la ressource, économies d’eau et gestion quantitative

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Service public de l’eau potable, préservation et restauration de la ressource, économies d’eau et gestion quantitative Annexe : Annexe 1 - Respect charte reseaux eau potable / Modèle délibération Annexe : Annexe 2 - Contrôle de réception des réseaux d'eau potable / Modalités de solde des aides Annexe : Annexe 3 - Certificat de réalisation des contrôles de réception des réseaux d'eau potable Annexe : Charte qualité des réseaux d'eau potable (ASTEE V2016) Annexe : Information SISPEA - Indicateurs