Formulaires de demandes d'aides de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  • Conditions générales et particulières d’attribution des aides

    Recueil des délibérations du 11ème programme "Sauvons l'eau" (à consulter avant d’effectuer la demande)

    Formulaire : Recueil des délibérations du 11ème programme "Sauvons l'eau" Annexe : Feuille de route Bilan activité Annexe : Tableau coûts salariaux Annexe : Modèle de convention de mandat avec tiers Annexe : Trame contrat transfert gestion déléguée Annexe : Milieux aquatiques / Biodiversité : Fiche type retour d'expérience

  • Agriculture

    Innovation et expérimentation en agriculture

    Formulaire : Formulaire "Innovation et expérimentation en agriculture"

    Filière à bas niveau d'intrants

    Formulaire : Formulaire "Projet de filière à bas niveau d'intrants"

    Animation ECOPHYTO II

    Formulaire : Formulaire "Animation au titre d'Ecophyto II"

  • Animation, Communication, Sensibilisation

    Animation, communication, sensibilisation.

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Animation - Communication - Sensibilisation Annexe : Animation : Feuille de route / Bilan d'activités Annexe : Attestation-dépenses-animation instruction

  • Assainissement collectif

    Assainissement collectif

    Formulaire : Demande d'aide "Assainissement" (Traitement des eaux usées, réseaux d’assainissement, pluvial) Annexe : Respect charte qualité réseaux assainissement / Modèle délibération - ANNEXE 1 du formulaire de demande d'aide Assainissement collectif Annexe : Contrôle de réception des réseaux d'assainissement / Modalités de solde des aides - ANNEXE 2 du formulaire de demande d'aide Assainissement collectif Annexe : Solde travaux réseaux assainissement / Certificat des résultats des essais de réception - ANNEXE 3 du formulaire de demande d'aide Assainissement collectif Annexe : Information SISPEA / Indicateurs - ANNEXE 4 du formulaire de demande d'aide Assainissement collectif

  • Assistance technique

    Assistance technique (SAT) et missions transversales

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Assistance technique (SAT) et missions transversales Annexe : Coût assistance technique - ANNEXE 1 du formulaire de demande d'aide Assistance technique Annexe : Coût missions transversales - ANNEXE 2 du formulaire de demande d'aide Assistance technique

  • Biodiversité

    Appel à projets en faveur de l'eau et de la biodiversité

    Formulaire : Appel à projets "Eau et biodiversité 2021" Annexe : Règlement - Appel à projets "Eau et biodiversité 2021"

    Appel à initiatives : expérimentation de Paiements pour Services Environnementaux (PSE)

    Formulaire : Formulaire: Appel à initiatives "Expérimentation de Paiements pour Services Environnementaux (PSE)" Annexe : Règlement - Appel à initiatives "Expérimentation de Paiements pour Services Environnementaux (PSE)"

  • Coopération internationale

    Coopération internationale

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Coopération internationale Annexe : Dossier technique - ANNEXE 1 du formulaire de demande d'aide Coopération internationale Annexe : Modèle de convention de mandat avec tiers - ANNEXE 2 du formulaire de demande d'aide Coopération internationale Annexe : Format de budget et de plan financement - ANNEXE 3 du formulaire de demande d'aide Coopération internationale

  • Etudes et reseaux de mesure

    Etudes et reseaux de mesure

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Etudes et réseaux de mesure

  • Industrie

    Etudes préalables aux travaux (fiche type rendu)

    Formulaire : 11P industrie septembre 2020 Annexe : Industrie : Fiche type rendu étude préalable aux travaux

    Industrie

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Industrie Annexe : PJ 3 FICHE TYPE INVESTISSEMENT VIERGE Annexe : PJ 4 Détail des missions d'animation et de communication Annexe : PJ 5 CARACTERISTIQUES ETABLISSEMENT Annexe : PJ 6 COURRIER TYPE DE CONSULTATION Annexe : PJ7 Innovation: détail des travaux ou études réalisés en régie Annexe : PJ 8 ATTESTATION DE NON RECUPERATION DE LA TVA

  • MESE

    Mission d’expertise et d’épandage des boues d’épuration (MESE)

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Mission expertise et épandage boues d'épuration (MESE) Annexe : Coût missions MESE - ANNEXE 1 du formulaire de demande d'aide MESE

  • Milieux aquatiques

    Preservation et restauration des milieux aquatiques et zones humides

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Préservation et restauration des milieux aquatiques, milieux marins et zones humides

  • Participation citoyenne

    Appel à projets "Eau & participation citoyenne"

    Formulaire : Fomulaire demande d'aide AAP eau et participation citoyenne Annexe : Règlement - Appel à projets "Eau et participation citoyenne"

  • Prime assainissement collectif

    Prime assainissement collectif

    Notice : Notice Prime 2018 Assainissement Collectif Formulaire : Formulaire prime assainissement collectif Annexe : Formulaire assainissement collectif - déclaration des communes raccordées

  • Ressource en eau

    Service public de l’eau potable, préservation et restauration de la ressource, économies d’eau et gestion quantitative

    Formulaire : Formulaire de demande d'aide - Service public de l’eau potable, préservation et restauration de la ressource, économies d’eau et gestion quantitative Annexe : Respect charte qualité réseaux eau potable / Modèle délibération - ANNEXE 1 du formulaire de demande d'aide Ressource en eau Annexe : Contrôle de réception des réseaux d'eau potable / Modalités de solde des aides - ANNEXE 2 du formulaire de demande d'aide Ressource en eau Annexe : Solde travaux réseaux d'eau potable / Certificat de réalisation des contrôles de réception - ANNEXE 3 du formulaire de demande d'aide Ressource en eau Annexe : Charte qualité des réseaux d'eau potable (ASTEE V2016) Annexe : Information SISPEA - Indicateurs