Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche

Ministère de la transition écologique et solidaire

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - établissement public de l'État (vers la page d'accueil.)

fr
|
en

Délibérations

- Vous êtes
  
  Collectivités
  
  Entreprises
  
  Monde agricole
  
  Associations
  
  Particuliers
  
  Enseignants
- L'agence
  
  Missions et organisation
  
  Conseil d'administration
  
  Au service de nos clients et du milieu naturel : une agence certifiée
  
  Territoire d'intervention
  
  12e programme "Sauvons l'eau !"
  
  Partenaires de l'agence de l'eau
  
  Information du public et transparence
  
  Fiscalité et prix de l'eau
  
  L'évaluation des politiques
  
  La gestion de l'eau en france
  
  Deux siècles d'histoire du droit de l'eau
  
  Le SDAGE
  
  Les SAGE
  
  Les contrats de milieux
  
  571,8 M€ ont été investis en 2024 par l’agence pour des projets pour l’eau dans les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
  
  Instances de bassin
  
  Les différentes instances et leur rôle
  
  Le comité de bassin Rhône-Méditerranée
  
  Le bureau
  
  Le comité d'agrément
  
  Les commissions géographiques
  
  Le conseil scientifique
  
  La commission relative aux milieux naturels (CRMNa)
  
  Le SDAGE Rhône-Méditerranée
  
  Résultats de la consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
  
  Le comité de bassin de Corse
  
  Le SDAGE de Corse
  
  860, c’est le nombre de participants aux 5 commissions géographiques organisées en 2023 sur le bassin Rhône-Méditerranée
  
  Connaissance
  
  Produire et diffuser la connaissance sur l'eau
  
  État des eaux
  
  Étude Débits du Rhône
  
  Marathon de la biodiversité
  
  Rivière en bon état
  
  Appli Qualité Rivière
  
  Le podcast des agences de l'eau
  
  Newsletter "Sauvons l'eau"
  
  Livrets argumentaires
  
  Médiathèque
  
  Documentation - études publiques sur l'eau
  
  Observatoire des coûts
  
  48 % des rivières sont en bon ou très bon état sur le bassin Rhône-Méditerranée. 91 % en Corse
  
  Événements
  
  Agenda des événements
  
  Evénements passés - Retours en images
  
  Près de 2 000 participants aux 9 événements organisés par l’agence en 2024
  
  Aides
  
  Les aides de l'agence
  
  Les appels à projets
  
  Bilans des appels à projets passés
  
  Conditions générales des aides
  
  Demander une aide
  
  Téléservices des aides
  
  Modèles de documents des aides
  
  Le versement des aides de l'agence
  
  Bénéficiaires d'aides : obligations de communication
  
  Le contrôle des aides de l'agence
  
  Base des aides accordées depuis 2013
  
  Mesure des rejets
  
  Le fonds vert
  
  50 % des aides du programme consacrées à l'adaptation des territoires face aux effets du changement climatique
  
  Redevances
  
  Des redevances, pourquoi ?
  
  La réforme des redevances
  
  Les redevances
  
  Formulaires de déclaration
  
  Contrôle de l'assiette des redevances
  
  Métrologie et diagnostics
  
  Télédéclarer
  
  98 % des redevables ont choisi la télédéclaration en 2024
- Rechercher sur le site

Télédéclarer
Mesure des rejets
Demander une aide
Délibérations
Espace Presse

fr
|
en

Preserver l'eau produire et diffuser la connaissance financer des projets mobiliser des territoires

Rechercher sur le site

Vous êtes

L'agence
- Missions et organisation
  
  Conseil d'administration
  
  Au service de nos clients et du milieu naturel : une agence certifiée
  
  Territoire d'intervention
  
  12e programme "Sauvons l'eau !"
  
  Partenaires de l'agence de l'eau
  
  Information du public et transparence
  
  Fiscalité et prix de l'eau
  
  L'évaluation des politiques
  La gestion de l'eau en france
  
  Deux siècles d'histoire du droit de l'eau
  
  Le SDAGE
  
  Les SAGE
  
  Les contrats de milieux
  571,8 M€ ont été investis en 2024 par l’agence pour des projets pour l’eau dans les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
Instances de bassin
- Les différentes instances et leur rôle
  
  Le comité de bassin Rhône-Méditerranée
  
  Le bureau
  
  Le comité d'agrément
  
  Les commissions géographiques
  
  Le conseil scientifique
  
  La commission relative aux milieux naturels (CRMNa)
  Le SDAGE Rhône-Méditerranée
  
  Résultats de la consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
  
  Le comité de bassin de Corse
  
  Le SDAGE de Corse
  860, c’est le nombre de participants aux 5 commissions géographiques organisées en 2023 sur le bassin Rhône-Méditerranée
Connaissance
- Produire et diffuser la connaissance sur l'eau
  
  État des eaux
  
  Étude Débits du Rhône
  
  Marathon de la biodiversité
  
  Rivière en bon état
  
  Appli Qualité Rivière
  Le podcast des agences de l'eau
  
  Newsletter "Sauvons l'eau"
  
  Livrets argumentaires
  
  Médiathèque
  
  Documentation - études publiques sur l'eau
  
  Observatoire des coûts
  48 % des rivières sont en bon ou très bon état sur le bassin Rhône-Méditerranée. 91 % en Corse
Événements
- Agenda des événements
  
  Evénements passés - Retours en images
  Près de 2 000 participants aux 9 événements organisés par l’agence en 2024
Aides
- Les aides de l'agence
  
  Les appels à projets
  
  Bilans des appels à projets passés
  
  Conditions générales des aides
  
  Demander une aide
  
  Téléservices des aides
  
  Modèles de documents des aides
  Le versement des aides de l'agence
  
  Bénéficiaires d'aides : obligations de communication
  
  Le contrôle des aides de l'agence
  
  Base des aides accordées depuis 2013
  
  Mesure des rejets
  
  Le fonds vert
  50 % des aides du programme consacrées à l'adaptation des territoires face aux effets du changement climatique
Redevances
- Des redevances, pourquoi ?
  
  La réforme des redevances
  
  Les redevances
  
  Formulaires de déclaration
  Contrôle de l'assiette des redevances
  
  Métrologie et diagnostics
  
  Télédéclarer
  98 % des redevables ont choisi la télédéclaration en 2024

Accueil
Délibérations
Délibérations jusqu'à 2025
Comité de bassin Corse
Séance du 4 mai 2022

Séance du 4 mai 2022

04/05/22 08:56

Recueil - 629,68 Ko

Procès Verbal - 115,64 Ko

0 vote

Rechercher

Année

Types de délibération

Mots-clés

Dossier des assemblées (accès réservé)

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
2-4 allée de Lodz
69363 Lyon Cedex 07
Tél : 04 72 71 26 00
Fax : 04 72 71 26 01

Emploi et politique ressources humaines
Index égalité F/H
Espace Presse
Extranet et communautés de travail
Normes d'utilisation du logo
Obligation de communication pour les bénéficiaires d'aides
Marchés publics

Accessibilité : partiellement conforme
Glossaire
Liens utiles
Mentions légales
Politique de cookies
Plan du site
Contactez-nous

Coordonnées et plan d'accès

Français
English

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

ElolcWaWFaaqbUIa