Journée technique "Contrôle des aides"

En 2015, l’agence de l'eau a attribué près de 400 M€ d’aides pour plus de 6 300 opérations. Pour s’assurer de leur bonne utilisation, un dispositif de contrôle des aides attribuées a été mis en place.

LE 18/05/2016

A Lyon

 

Journée technique contrôle des aides

 

Effectués auprès des maîtres d’ouvrage, ces contrôles portent sur les aspects administratifs et techniques (respect des objectifs de l’opération, essais de réception, fonctionnalité des ouvrages, ...).

Les écarts relevés entre prévision et réalisation en matière de conformité et de qualité du projet ou au niveau des justificatifs fournis pour le versement des aides peuvent conduire au remboursement partiel ou total de l’aide.

Pour mieux faire connaître ce dispositif de contrôle, en partager le bilan et échanger sur les améliorations à conduire pour anticiper et réduire les écarts constatés, l’agence a organisé à Lyon, le 18 mars 2016, une réunion d’information.

115 représentants des collectivités, bureaux d’études, maîtres d’œuvre, et délégataires de services d’eau et d’assainissement des bassins Rhône Méditerranée et Corse, ont assisté à cet événement. 

A l’occasion de cette journée, les grandes orientations des Schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Rhône Méditerranée et Corse, adoptés à l’automne dernier pour les 6 années à venir, ainsi que les dernières évolutions du programme d’action de l’agence « Sauvons l’eau ! » ont été présentés.

Téléchargez le programme (PDF, 4,6 Mo)

Téléchargez les présentations de la journée

Les grandes orientations des SDAGE Rhône Méditerranée et Corse (2016 – 2021) et les priorités du programme d’action « Sauvons l’eau ! » (2013 – 2018) (PDF, 1,5 Mo)

Yves PICOCHE, directeur des interventions et des actions de bassin, agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Les modalités d’attribution des aides de l’agence (PDF, 948 Ko)

Nicolas DELBREILH, chef du service coordination, qualité, programme, agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

La politique de contrôle de l’agence pour les aides aux interventions : le dispositif, la mise en oeuvre, le bilan et les suites données (PDF, 982 Ko)

Jean-Baptiste DE CASTELNAU, pôle contrôle, agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

 

Témoignages

IRH (PDF, 1,5 Mo)

Christelle FERRIER, chef de projet IRH Ingénieur Conseil, agence d’Aix-en-Provence

Sébastien THIERRY, chef de projet IRH Ingénieur Conseil, agence de Dole

 

SOCOTEC (PDF, 2,7 Mo)

Henri MILLET, responsable d’activité AMO Eau-Déchets SOCOTEC, agence de Lyon

Anthony FONTAINE, Ingénieur Chargé d’Affaires HSE SOCOTEC, agence de Lyon.

 

Journée technique contrôle des aides 18 mars 2016 à Lyon intervenants et public.