Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche

Télédéclarer
|
Mesure des rejets
|
Demander une aide
|
Délibérations
|
Espace Presse

fr
|
en

Recherche sur le site

Vous êtes

Inverser la visibilité du menu

L'agence
- Missions et organisation
  
  Conseil d'administration
  
  Au service de nos clients et du milieu naturel : une agence certifiée
  
  Territoire d'intervention
  
  11e programme "Sauvons l'eau !"
  
  Partenaires de l'agence de l'eau
  
  Information du public et transparence
  
  Fiscalité et prix de l'eau
  
  L'évaluation des politiques
  La gestion de l'eau en france
  
  Deux siècles d'histoire du droit de l'eau
  
  Le SDAGE
  
  Les SAGE
  
  Les contrats de milieux
  428,4 M€ ont été investis en 2020 par l’agence pour des projets pour l’eau dans les bassins Rhône-Méditerranée et Corse
Instances de bassin
- Les différentes instances et leur rôle
  
  Le comité de bassin Rhône-Méditerranée
  
  Le bureau
  
  Le comité d'agrément
  
  Les commissions géographiques
  
  Le conseil scientifique
  
  La commission relative aux milieux naturels (CRMNa)
  Le SDAGE Rhône-Méditerranée
  
  Résultats de la consultation du public sur l'eau et les milieux aquatiques
  
  Le comité de bassin de Corse
  
  Le SDAGE de Corse
  860, c’est le nombre de participants aux 5 commissions géographiques organisées en 2023 sur le bassin Rhône-Méditerranée
Connaissance
- Produire et diffuser la connaissance sur l'eau
  Programme "Etudes et recherche"
  
  État des eaux
  
  Étude Débits du Rhône
  
  Marathon de la biodiversité
  
  Rivière en bon état
  
  Appli Qualité Rivière
  Le podcast des agences de l'eau
  
  Newsletter "Histoires d'ondes"
  
  Livrets argumentaires
  
  Médiathèque
  
  Documentation - études publiques sur l'eau
  
  Observatoire des coûts
  52 % des rivières sont en bon ou très bon état sur le bassin Rhône-Méditerranée. 86 % en Corse
Événements
- Agenda des événements
  
  Evénements passés - Retours en images
  Près de 2700 participants aux 14 événements organisés par l’agence en 2017
Aides
- Les différents types d'aides de l'agence
  Aides, primes, appels à projets
  
  Les aides financières, primes et appels à projets
  
  Demander une aide
  
  Téléservices des aides
  
  Informations relatives aux aides et modèles de documents
  
  Le versement des aides de l'agence
  Le contrôle des aides de l'agence
  
  Base des aides accordées depuis 2013
  
  Bilans des appels à projets passés
  
  Mesure des rejets pour le calcul des primes
  
  Le fonds vert
  204 seuils ont été rendus franchissables par les poissons en 2017
Redevances
- Des redevances, pourquoi ?
  
  La réforme des redevances
  
  Les redevances
  
  Formulaires de déclaration
  Contrôle de l'assiette des redevances
  
  Métrologie et diagnostics
  
  Télédéclarer
  98 % des redevables ont choisi la télédéclaration en 2023

Assainissement collectif

Assainissement collectif

Formulaire : Demande d'aide

Annexe : Respect charte qualité réseaux assainissement / Modèle délibération - ANNEXE 1 du formulaire de demande d'aide Assainissement collectif

Annexe : Contrôle de réception des réseaux d'assainissement / Modalités de solde des aides - ANNEXE 2 du formulaire de demande d'aide Assainissement collectif

Annexe : Solde travaux réseaux assainissement / Certificat des résultats des essais de réception - ANNEXE 3 du formulaire de demande d'aide Assainissement collectif

Annexe : Information SISPEA / Indicateurs - ANNEXE 4 du formulaire de demande d'aide Assainissement collectif

0 vote

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
2-4 allée de Lodz
69363 Lyon Cedex 07
Tél : 04 72 71 26 00
Fax : 04 72 71 26 01

Emploi et politique ressources humaines
Index égalité F/H
Espace Presse
Extranet et communautés de travail
Normes d'utilisation du logo
Guide de communication
Marchés publics

Accessibilité : partiellement conforme
Glossaire
Liens utiles
Mentions légales
Plan du site
Contactez-nous

Coordonnées et plan d'accès

Français
English

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

mp8dG8ROtIfyqqai