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Ministère de la transition écologique et solidaire

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - établissement public de l'État (vers la page d'accueil.)

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  571,8 M€ ont été investis en 2024 par l’agence pour des projets pour l’eau dans les bassins Rhône-Méditerranée et de Corse
  
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  Le SDAGE de Corse
  
  860, c’est le nombre de participants aux 5 commissions géographiques organisées en 2023 sur le bassin Rhône-Méditerranée
  
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  Produire et diffuser la connaissance sur l'eau
  
  État des eaux
  
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  Le podcast des agences de l'eau
  
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  Médiathèque
  
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  Observatoire des coûts
  
  48 % des rivières sont en bon ou très bon état sur le bassin Rhône-Méditerranée. 91 % en Corse
  
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  Près de 2 000 participants aux 9 événements organisés par l’agence en 2024
  
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  Base des aides accordées depuis 2013
  
  Mesure des rejets
  
  Le fonds vert
  
  50 % des aides du programme consacrées à l'adaptation des territoires face aux effets du changement climatique
  
  Redevances
  
  Des redevances, pourquoi ?
  
  La réforme des redevances
  
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  Formulaires de déclaration
  
  Contrôle de l'assiette des redevances
  
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  98 % des redevables ont choisi la télédéclaration en 2024
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Preserver l'eau produire et diffuser la connaissance financer des projets mobiliser des territoires

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Formulaires et notices - prélèvement d'eau

Formulaires et notices - prélèvement d'eau

Formulaire : Formulaire prélèvement collectivités

Annexe : Formulaire complémentaire - déclaration des volumes prélevés

Annexe : Formulaire prélèvement irrigation

Annexe : Formulaire prélèvement canal

Annexe : notice-de-déclaration-redevance-prélèvement-production-électrique

Annexe : notice-de-déclaration-redevance-prélèvement-collectivités

Annexe : notice-declaration-redevance-prelevement-irrigation

Annexe : notice-de-déclaration-redevance-prélevèment-canal

Annexe : Prélèvement des collectivités - Annexe fontaines

Annexe : Annexe : notice-déclaration-redevance-prélèvement-industries

Annexe : Formulaire prélèvements industriels

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Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
2-4 allée de Lodz
69363 Lyon Cedex 07
Tél : 04 72 71 26 00
Fax : 04 72 71 26 01

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