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Étude – assainissement non collectif

Cette étude porte sur les critères déterminant le coût des installations et des contrôles des assainissements non collectifs.

CONTEXTE DE L’ÉTUDE

Cette étude présente des références de coûts des installations d’assainissement non collectif pour les filières de traitement suivantes :

  • Tranchée d'épandage

  • Filtre à sable vertical non drainé

  • Filtre à sable vertical drainé

  • Tertre d'infiltration

  • Filtre à zéolite

Les contrôles à réaliser ont également fait l’objet d’une analyse de coûts :

  • le contrôle du neuf effectué lors de la réalisation d’installations neuves ou suite à des travaux de réhabilitation ;

  • le contrôle de l’existant correspondant à un diagnostic initial et contrôle périodique de bon fonctionnement.

INDICATEUR PHYSIQUE ÉCONOMIQUE

Il n’y a pas d’indicateur physique économique. Les coûts de référence sont exprimés sous forme de prix moyen en € TTC.

COÛTS DE RÉFÉRENCE :

Les coûts sont présentés :

  • d’abord, pour toutes les habitations quelle que soit leur taille en nombre de pièces.

  • puis dans le cas d’une habitation à 5 pièces principales, correspondant à la situation la plus courante.

Coüt moyen d'une étude d'une parcelle
Coût moyen d’une étude préalable à la parcelle
607 € TTC
Coût moyen des contrôles (567 000 instalations)
Type de traitement Coût
Conception et réalisation 197 € TTC
Diagnostic de l'existant 96 € TTC
Périodique de bon fonctionnement 18 € TTC / an
Coût moyen des travaux de réhabilitation
(Plus de1 400 opérations)
Type de travaux cOÛt
Quelle que soit la taille de l’habitation et le traitement 8500€ TTC
Cas d’une habitation de 5 pièces principales (environ 550 données)
Type de traitement Coût
Tranchées d'épandage 7000€ TTC
Filtre à sable vertical non drainé 7800€ TTC
Filtre à sable vertical drainé 7650€ TTC
Tertre d'infiltration 8500€ TTC
Filtre à zéolite  11 900€ TTC

ORIGINE DES DONNÉES : ÉTUDE ÉCONOMIQUE

Année de l’étude : 2011

Auteur : services de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse

Sources : différentes sources de données ont été utilisées pour qualifier les coûts des travaux et des contrôles.

  • Concernant le coût des contrôles :

    • les données proviennent en partie de l’observatoire régional des SPANC (services publics d’assainissement non collectif) du GRAIE (Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l’eau) en 2010 et de l’enquête 2010-2011 réalisée par l’ATANC (association des techniciens de l’assainissement non collectif) PACA sur la tarification appliquée par les SPANC en région PACA.

    • En complément, d’autres SPANC ont été sollicités directement dans le but d’obtenir des résultats représentatifs de l’ensemble des bassins Rhône-Méditerranée et Corse.

Au final, les données recueillies concernent des SPANC dont le territoire est situé en totalité ou en partie sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. Les renseignements récoltés se rapportent à 325 SPANC, totalisant 567 000 installations, soit 57% du nombre d’ANC estimés sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse.

  • Pour le coût des études préalables et des travaux, ce sont plus de 1 400 opérations qui ont été analysées.

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