Cette étude porte sur les critères déterminant le coût des installations et des contrôles des assainissements non collectifs.
CONTEXTE DE L’ÉTUDE
Cette étude présente des références de coûts des installations d’assainissement non collectif pour les filières de traitement suivantes :
Tranchée d'épandage
Filtre à sable vertical non drainé
Filtre à sable vertical drainé
Tertre d'infiltration
Filtre à zéolite
Les contrôles à réaliser ont également fait l’objet d’une analyse de coûts :
le contrôle du neuf effectué lors de la réalisation d’installations neuves ou suite à des travaux de réhabilitation ;
le contrôle de l’existant correspondant à un diagnostic initial et contrôle périodique de bon fonctionnement.
INDICATEUR PHYSIQUE ÉCONOMIQUE
Il n’y a pas d’indicateur physique économique. Les coûts de référence sont exprimés sous forme de prix moyen en € TTC.
COÛTS DE RÉFÉRENCE :
Les coûts sont présentés :
d’abord, pour toutes les habitations quelle que soit leur taille en nombre de pièces.
puis dans le cas d’une habitation à 5 pièces principales, correspondant à la situation la plus courante.
Coût moyen d’une étude préalable à la parcelle |
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607 € TTC |
Type de traitement | Coût |
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Conception et réalisation | 197 € TTC |
Diagnostic de l'existant | 96 € TTC |
Périodique de bon fonctionnement | 18 € TTC / an |
Type de travaux | cOÛt |
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Quelle que soit la taille de l’habitation et le traitement | 8500€ TTC |
Type de traitement | Coût |
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Tranchées d'épandage | 7000€ TTC |
Filtre à sable vertical non drainé | 7800€ TTC |
Filtre à sable vertical drainé | 7650€ TTC |
Tertre d'infiltration | 8500€ TTC |
Filtre à zéolite | 11 900€ TTC |
ORIGINE DES DONNÉES : ÉTUDE ÉCONOMIQUE
Année de l’étude : 2011
Auteur : services de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Sources : différentes sources de données ont été utilisées pour qualifier les coûts des travaux et des contrôles.
Concernant le coût des contrôles :
les données proviennent en partie de l’observatoire régional des SPANC (services publics d’assainissement non collectif) du GRAIE (Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l’eau) en 2010 et de l’enquête 2010-2011 réalisée par l’ATANC (association des techniciens de l’assainissement non collectif) PACA sur la tarification appliquée par les SPANC en région PACA.
En complément, d’autres SPANC ont été sollicités directement dans le but d’obtenir des résultats représentatifs de l’ensemble des bassins Rhône-Méditerranée et Corse.
Au final, les données recueillies concernent des SPANC dont le territoire est situé en totalité ou en partie sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse. Les renseignements récoltés se rapportent à 325 SPANC, totalisant 567 000 installations, soit 57% du nombre d’ANC estimés sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse.
Pour le coût des études préalables et des travaux, ce sont plus de 1 400 opérations qui ont été analysées.