Les commissions géographiques du bassin Rhône-Méditerranée

Cinq commissions géographiques pour le bassin Rhône-Méditerranée ont été créées à l’initiative du comité de bassin. Elles constituent le lieu d’information et de débats sur les politiques portées par le comité de bassin.

COMPOSITION

La commission géographique regroupe l’ensemble des acteurs de l’eau du périmètre de la commission territoriale de bassin, sans être limitée aux seuls membres du comité de bassin. Le but est de rassembler les élus de l’eau (conseils départementaux et régionaux, services publics d’eau et d’assainissement, établissements publics territoriaux de bassin, structures locales de gestion de bassins versants, usagers économiques et associations…).
Les présidents et vice-présidents des commissions sont élus par le comité de bassin

Carte des périmètres des commissions géographiques pour le bassin Rhône Méditerranée

5Commissions géographiques correspondant aux 5 sous-bassins
Saône-Doubs
Isère-Drôme-Ardèche
Haut Rhône
Littoral PACA - Durance
Gard-Côtiers ouest.

 

MISSIONS

Les commissions géographiques sont des instances d’échanges et de débats.

Elles sont réunies en moyenne une fois par an.
Le bureau du comité de bassin coordonne l’ensemble des commissions géographiques en décidant du calendrier et de l’ordre du jour des réunions. Le secrétariat est assuré par l’agence de l’eau.

Réunion des commissions géographiques de 2024

Les commissions géographiques auront lieu du 19 mars au 12 avril 2024. Elles seront consacrées essentiellement à la présentation des enjeux, objectifs prioritaires et principales évolutions du 12ème programme d’interventions (2025-2030) de l’agence de l’eau.

 

Haut Rhône

19 mars 2024, 9h30-15h

Salle Bellevarde - 129 avenue du Parc 73190 Challes-les-Eaux

 

Isère-Drôme-Ardèche

21 mars 2024, 9h30-15h

Palais des Congrès et des Expositions Jacques Chirac - 16 avenue Georges Clémenceau 26000 Valence

 

Gard-Côtiers ouest 

26 mars 2024, 9h30-15h

Palais des Congrès - 192 avenue Jean Bène 34280 La Grande-Motte

 

Saône-Doubs

11 avril 2024, 9h30-15h

Hôtel de Ville - Place de l'Europe 39100 Dole

 

Littoral PACA-Durance

12 avril 2024, 9h30-15h

Centre de Congrès Agora - 248, avenue des Paluds 13400 Aubagne

PÉRIMÈTRES GÉOGRAPHIQUES

Les périmètres géographiques depuis 2013 sont les suivants :

Saône-Doubs :

La circonscription s’étend du bassin de la Saône et de ses affluents, y compris le Doubs et ses affluents, depuis sa source jusqu’en rive droite, la confluence avec la petite Grosne incluse, et en rive gauche, la confluence avec le Formans exclu.

Isère-Drôme-Ardèche :

La circonscription s’étend du bassin du Rhône en rive droite en aval de la confluence avec le Limony inclus jusqu’au ruisseau de l’Arnave inclus et en rive gauche depuis la confluence avec le ruisseau de Riverolles exclu jusqu'à celui avec le Lez exclu.

Haut Rhône :

La circonscription s’étend du bassin de la Saône en rive droite depuis la confluence avec la petite Grosne exclue, jusqu’à la confluence avec le Rhône et bassin du Rhône, de la frontière suisse jusqu'en rive droite, la confluence avec le Limony exclu et en rive gauche, le ruisseau de Riverolles inclus.

Littoral PACA-Durance

La circonscription s’étend du bassin du Rhône en rive gauche, à l’aval de la confluence avec le Lez inclus, y compris le bassin de la Durance et le bassin des fleuves côtiers et de leurs affluents situés entre le Petit Rhône inclus et la frontière italienne.

Gard-Côtiers ouest : 

La circonscription s’étend du bassin du Rhône en rive droite depuis la confluence avec le ruisseau de l’Arnave exclu jusqu’à la confluence avec le petit Rhône exclu et les bassins des fleuves côtiers à l'ouest du petit Rhône à l’exclusion de ce dernier.